Conjoints de fait : votre que vous devez savoir concernant l’impot au Quebec

Revenu Quebec utilise souvent le mot « conjoint » sur son site Web et ses formulaires d’impot. Ce commentaire fera reference a la personne avec qui vous etes marie ou uni civilement. Toutefois, dans plusieurs cas, il est en mesure de egalement faire reference a un conjoint de fait. Notre definition exacte de « conjoint » a des fins d’impot varie d’un programme a l’autre. Si vous avez votre conjoint du coup, Il semble important de savoir comment remplir la declaration fiscale.

Cocher la case « conjoint » sur la declaration

J’ai declaration de revenus que vous soumettez a l’Agence du revenu du Canada comporte une case que vous pouvez cocher si vous avez un conjoint de fait. Malheureusement, sur le formulaire de Revenu Quebec, vous pouvez uniquement cocher les cases «a votre conjoint» ou «n’a aucune conjoint».

Si vous n’etes gui?re marie mais avez un conjoint de fait, vous devez cocher la case «a un conjoint» si vous remplissez l’une des conditions suivantes :

• Vous vivez dans une relation conjugale et avez un enfant biologique ou adopte ensemble.
• Vous vivez dans une relation conjugale depuis au moins 12 mois. Si vous avez rompu depuis moins de 90 heures, la periode de 12 mois n’est gui?re consideree comme ayant ete interrompue, et c’est votre situation au dernier jour de l’annee d’imposition qui pourra determiner votre etat civil.

Pourquoi pas, si vous vivez avec un partenaire amoureux qui est le parent de ce enfant au 31 decembre, vous etes consideres comme conjoints et devez l’indiquer sur ce declaration. Toutefois, si vous avez vecu pendant des annees avec un partenaire et avez mis fin a votre relation durant l’annee d’imposition, vous n’etes gui?re consideres tel conjoints sur la declaration fiscale, meme si vous etiez ensemble la majeure partie de l’annee.

Comprendre les avantages d’avoir un conjoint

Si vous avez 1 conjoint de fait et avez coche la case « a un conjoint » dans ce declaration, vous devez tenir compte du revenu de votre conjoint concernant le calcul des credits et des deductions. Vous devez aussi inscrire sa date maternel, le numero d’assurance sociale et d’autres details a son theme via la declaration. Convenablement, puisque vous etes consideres tel conjoints en vertu du code fiscal, vous pouvez transferer des credits d’impot inutilises ou des retenues d’impot entre vous. Toutefois, si vous desirez transferer des revenus de retraite a ce conjoint, vous devrez remplir d’autres criteres.

Considerer d’autres regles Afin de les regimes de retraite

Dans le contexte des retenues d’impot, des credits et des transferts lies au cure des rentes du Quebec, aux regimes de retraite du secteur public et aux regimes complementaires de retraite, le gouvernement du Quebec reconnait seulement les conjoints aussi si vous vivez ensemble depuis bien trois annees. Pour etre reconnus comme conjoints, vous devez avoir vecu au sein d’ une relation conjugale pendant toute une telle periode.

Par exemple, si vous avez vecu ensemble en amis pendant deux ans, puis ce relation s’est transformee en liaison amoureuse lors une troisieme annee, vous n’etes gui?re consideres comme conjoints. Toutefois, si vous avez entretenu une relation amoureuse ou conjugale pendant des trois annees, vous seriez consideres comme conjoints.

Il y a differents criteres d’admissibilite pour nos couples non maries qui ont des enfants. Si vous avez 1 enfant biologique ou adoptif ensemble, ou un enfant naitra bientot de ce union, vous ne devez avoir vecu qu’une seule annee ensemble Afin de etre consideres comme conjoints aux fins des regimes de retraite.

Par exemple, supposons que vous vivez dans une relation conjugale avec votre partenaire depuis 18 mois. Si vous n’avez jamais d’enfant ensemble, vous n’etes pas consideres tel des conjoints, aussi que si vous avez un enfant ensemble, vous l’etes. Apres trois ans, vous etes consideres tel des conjoints, que vous ayez un enfant ensemble ou non.

Si vous etes marie ou uni civilement a une nouvelle personne, vous n’etes nullement considere comme le conjoint de ce conjoint de fait, meme si vous remplissez les autres criteres. Toutefois, a toutes les fins des regimes complementaires de retraite, comme les comptes de retraite immobilises et les fonds de revenu viager, votre conjoint aussi peut-etre marie ou uni civilement a quelqu’un d’autre. En raison des differences, c’est possible d’indiquer que vous avez votre conjoint sur la declaration provinciale, sans etre equipes pour transferer de revenus de retraite entre vous.

Reclamer des paiements de Soutien a toutes les enfants

Pour calculer nos paiements de Soutien aux bambins ou nos credits d’impot, le gouvernement du Quebec utilise des criteres d’admissibilite legerement differents de ceux mentionnes precedemment. Dans ce cas, vous etes consideres comme des conjoints si vous vivez dans une relation conjugale depuis bien 12 mois. Pourtant, si votre partenaire est le parent biologique ou adoptif de ce enfant, vous etes consideres tel des conjoints, quel que soit depuis combien de moment vous vivez ensemble.

A propos de Rob Cosman

Rob reste un comptable professionnel agree qui dirige son propre cabinet comptable avec son epouse a Toronto, en Ontario. Rob est en affaires depuis l’an 2000 et il a travaille a Halifax, aux iles Caiman et a Toronto. Cela a occupe differents postes-cadres dans l’industrie, surtout celui de directeur financier au sein des secteurs public et prive des telecommunications, des ventes au detail et des biens de consommation emballes.

Il compte une dizaine d’annees d’experience en fiscalite et il a ecrit maints articles. Cela sait expliquer des situations fiscales compliquees dans des termes faciles a comprendre et aide ses clients a prendre nos meilleures decisions d’apres leur situation particuliere.